TOYOTA C-HR 2023 Manuel du propriétaire (in French)

991-3. Assistance d’urgence
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Sécurité routière et antivol
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Lorsque vous mettez le contacteur de démarrage sur MARCHE, le témoin
indicateur rouge s’allume pendant 10 secondes, puis le témoin i ndicateur vert
s’allume pour indiquer que le système est actif. Les témoins in dicateurs
signalent comme suit:
● Si le témoin indicateur vert s’allume et reste allumé, le système est actif.
● Si le témoin indicateur vert clignote deux fois par seconde, le système est
en train de passer un appel d’urgence, automatique ou manuel.
● Si le témoin indicateur rouge s’allume à un autre moment que celui faisant
immédiatement suite à la mise sur MARCHE du contacteur de démar rage,
il est possible que le système soit défaillant ou que la pile d e secours soit
usée.
● Si le témoin indicateur rouge clignote pendant 30 secondes environ
pendant un appel d’urgence, cela indique que l’appel a été coup é ou que
le signal du réseau de téléphonie mobile est faible.
■ Informations sur le logiciel libre/Open Source
Ce produit utilise un logiciel libre/Open Source (FOSS, Free/Op en Source Software).
Les informations de licence et/ou le code source de ce logiciel libre/Open Source sont
disponibles à l’URL suivante.
https://www.denso.com/global/en/opensource/dcm/toyota/
http://www.opensourceautomotive.com/dcm/toyota/19MC/
Témoins indicateurs

1001-3. Assistance d’urgence
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AVERTISSEMENT
■Lorsque l’appel d’urgence ne peut pas être passé
● Il peut arriver qu’il ne soit pas possible de passer un appel d’urgence, dans les
situations suivantes. Dans de tels cas, prévenez les services d e secours (au 112,
etc.) par un autre moyen, comme un téléphone public à proximité , par exemple.
• Même lorsque le véhicule se trouve dans la zone de service de téléphonie
mobile, il peut arriver qu’il soit difficile d’établir la commu nication avec le centre
d’appel eCall si la réception est mauvaise ou si la ligne est o ccupée. Dans de
tels cas, alors même que le système tente d’établir la communic ation avec le
centre d’appel eCall, il peut arriver qu’il vous soit impossibl e de joindre ce
dernier pour passer un appel d’urgence et prévenir les services de secours.
• Lorsque le véhicule est hors de la zone de service de téléphon ie mobile, tout
appel d’urgence est impossible.
• Lorsqu’un des équipements associés est en défaut, abîmé ou cas sé
(notamment le panneau du bouton “SOS”, les témoins indicateurs, le
microphone, le haut-parleur, le module DCM, l’antenne ou l’un d es fils de
raccordement à l’équipement), tout appel d’urgence est impossib le.
• Pendant un appel d’urgence, le système essaie plusieurs fois d ’établir la
communication avec le centre d’appel eCall. Toutefois, si la ré ception des ondes
radio est mauvaise au point d’empêcher la communication avec le centre
d’appel eCall, il peut arriver que le système ne puisse pas éta blir la connexion
avec le réseau de téléphonie mobile et que l’appel se termine s ans aboutir. Le
témoin indicateur rouge clignote pendant 30 secondes environ po ur indiquer
cette déconnexion.
● Si la batterie 12 V baisse en tension ou si elle est débranchée, il peut arriver que le
système ne puisse pas accéder au centre d’appel eCall.
● Le système d’appel d’urgence est susceptible d’être inopérant en dehors de la
zone de l’UE, selon l’infrastructure disponible dans le pays.
■ Lorsque le système d’appel d’urgence est remplacé par un neuf
Il faut déclarer le système d’appel d’urgence. Prenez contact a vec un
concessionnaire Toyota, un réparateur agréé Toyota, ou n’import e quel réparateur
fiable.

1011-3. Assistance d’urgence
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Sécurité routière et antivol
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AVERTISSEMENT
■Pour votre sécurité
● Veuillez conduire prudemment.
Ce système a pour fonction de vous aider à passer un appel d’ur gence en cas
d’accident de la route ou d’urgence médicale, et absolument pas de protéger le
conducteur ou les passagers. Veuillez conduire prudemment et at tacher votre
ceinture de sécurité quoi qu’il arrive, pour votre sécurité.
● En cas d’urgence, faites que les vies humaines soient votre priorité.
● Si vous sentez que quelque chose brûle ou toute autre odeur inhabituelle, évacuez
immédiatement le véhicule et mettez-vous à l’abri.
● Si les airbags se déclenchent alors que le système fonctionne normalement, ce
dernier passe un appel d’urgence. Le système passe également un appel
d’urgence lorsque le véhicule est percuté par l’arrière ou se r etourne, même en
l’absence de déclenchement des airbags.
● Pour votre sécurité, ne pas passer d’appel d’urgence tout en conduisant.
Passer un appel tout en conduisant peut entraîner une fausse ma nœuvre avec le
volant de direction, pouvant conduire à un accident imprévisibl e.
Arrêtez le véhicule et assurez-vous de la sécurité des environs avant de passer un
appel d’urgence.
● Lorsque vous changez des fusibles, veuillez utiliser ceux prescrits. Si vous en
utilisez d’autres, il peut s’ensuivre une mise à feu ou de la f umée dans le circuit,
susceptible de provoquer un incendie.
● Utiliser le système alors qu’il y a de la fumée ou une odeur inhabituelle peut
provoquer un incendie. Arrêtez immédiatement d’utiliser le syst ème et consultez un
concessionnaire Toyota, un réparateur agréé Toyota, ou n’import e quel réparateur
fiable.

1021-3. Assistance d’urgence
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NOTE
■Pour éviter tout dommage
Ne verser aucun liquide sur le panneau du bouton “SOS”, etc., e t ne pas lui faire
subir de choc.
■ En cas de défaut de fonctionnement du bouton “SOS”, du haut-parleur ou du
microphone pendant un appel d’urgence ou un contrôle manuel d’e ntretien
Le risque existe qu’il ne soit pas possible de passer un appel d’urgence, de vérifier
l’état du système ou de communiquer avec un opérateur du centre d’appel eCall. Si
l’un des équipements énumérés précédemment n’est pas en bon éta t, veuillez
consulter un concessionnaire Toyota, un réparateur agréé Toyota , ou n’importe quel
réparateur fiable.

1031-3. Assistance d’urgence
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Sécurité routière et antivol
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■Flux de traitement des données
Le client active le service sur le portail Toyota et accepte le s conditions
d’utilisation du service conformément au RGPD.
Le serveur active le service dans le module DCM et définit les données
véhicule à collecter.
Les données véhicule définies sont collectées par le module DCM .
Les données sont partagées avec le serveur.
Les données sont stockées dans le serveur.
Les données sont traitées dans le serveur pour réaliser la pres tation du
service.
Les données traitées sont présentées au client.
Pour connaître la liste des services éligibles, veuillez vous c onnecter au portail
To y o t a .
Vue d’ensemble du système du service ajouté
Serveur
DCM
StockageTraitement

1041-3. Assistance d’urgence
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Règlement d’exécution
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité
1. DESCRIPTION DU SYSTÈME eCALL EMBARQUÉ
1.1.
Brève description du système eCall embarqué
fondé sur le numéro 112, de son fonctionnement et
de ses fonctionnalités
O
1.2.
Le service eCall fondé sur le numéro 112 est un
service public d’intérêt général accessible
gratuitement.
O
1.3.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro
112 est activé par défaut. Il est activé
automatiquement par les détecteurs embarqués en
cas d’accident grave. Il se déclenche aussi
automatiquement si le véhicule est équipé d’un
système TPS et que celui-ci ne fonctionne pas en
cas d’accident grave.
O
1.4.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro
112 peut aussi être déclenché manuellement, si
nécessaire. Instructions pour l’activation manuelle
du système
O
1.5.
En cas de dysfonctionnement critique du système
qui rendrait inopérant le système eCall embarqué
fondé sur le numéro 112, les occupants du véhicule
seront avertis de la manière suivante
O

1051-3. Assistance d’urgence
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Sécurité routière et antivol
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2. INFORMATIONS SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES
2.1.
Tout traitement de données à caractère personnel
par l’intermédiaire du système eCall embarqué
fondé sur le numéro 112 est effectué dans le respect
des règles en matière de protection des données à
caractère personnel prévues par les Directives 95/
46/CE et 2002/58/CE et, en particulier, vise à
sauvegarder l’intérêt vital des personnes concernées
conformément à l’article 7, point (d), de la Directive
95/46/CE.
O
2.2.
Le traitement de ces données est strictement limité
à la prise en charge de l’appel d’urgence eCall
destiné au numéro 112 d’appel d’urgence unique
européen.
O
2.3. Types de données et leurs destinataires
2.3.1.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro
112 ne peut collecter et traiter que les données
suivantes: le numéro d’identification du véhicule, le
type du véhicule (véhicule de transport de
personnes ou véhicule utilitaire léger), le mode de
propulsion du véhicule (essence/gazole/GNC/GPL/
électricité/hydrogène), les trois dernières positions
du véhicule et la direction suivie, le fichier-journal
enregistrant l’activation automatique du système,
avec horodatage, d’éventuelles données
additionnelles (s’il y en a)
O
2.3.2.
Les destinataires des données traitées par
l’intermédiaire du système eCall embarqué fondé
sur le numéro 112 sont les centres de réception des
appels d’urgence concernés, qui ont été désignés
par les autorités compétentes du pays sur le
territoire duquel ils sont situés afin de recevoir en
priorité et de prendre en charge les appels eCall
destinés au numéro 112 d’appel d’urgence unique
européen. Informations complémentaires (le cas
échéant):
O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité

1061-3. Assistance d’urgence
C-HR_HEV_OM_Europe_OM10765K
2.4. Modalités de traitement des données
2.4.1.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro
112 est conçu de manière à garantir que les
données contenues dans la mémoire du système ne
sont pas accessibles en dehors de celui-ci avant le
déclenchement d’un appel eCall. Remarques
additionnelles (s’il y en a):
O
2.4.2.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro
112 est conçu de façon à garantir qu’il n’est pas
traçable et ne fait pas l’objet d’une surveillance
constante en mode de fonctionnement normal.
Remarques additionnelles (s’il y en a):
O
2.4.3.
Le système eCall embarqué fondé sur le numéro
112 est conçu de manière à garantir que les
données de la mémoire interne du système sont
automatiquement et constamment effacées.
O
2.4.3.1.
Les données de localisation du véhicule sont
continuellement écrasées dans la mémoire interne
du système afin que celui-ci ne conserve en
permanence, au maximum, que les trois dernières
positions du véhicule, informations nécessaires au
fonctionnement normal du système.
O
2.4.3.2.
L’historique des données d’activité dans le système
eCall embarqué fondé sur le numéro 112 n’est pas
conservé plus longtemps qu’il n’est nécessaire pour
réaliser l’objectif de traiter l’appel d’urgence eCall et,
en tout état de cause, pas au-delà de 13 heures à
partir du déclenchement d’un appel d’urgence eCall.
O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité

1071-3. Assistance d’urgence
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Sécurité routière et antivol
C-HR_HEV_OM_Europe_OM10765K
2.5. Modalités d’exercice des droits des personnes concernées
2.5.1.
La personne concernée (à savoir le propriétaire du
véhicule) dispose d’un droit d’accès aux données et
a également le droit, si nécessaire, de demander la
rectification, l’effacement ou le verrouillage de
données la concernant dont le traitement n’est pas
conforme aux dispositions de la Directive 95/46/CE.
Tout tiers auquel les données ont été
communiquées doit être notifié de toute rectification,
de tout effacement ou de tout verrouillage effectué
conformément avec ladite directive, sauf si cela
s’avère impossible ou suppose un effort
disproportionné.
O
2.5.2.
La personne concernée a le droit d’introduire une
plainte auprès de l’autorité compétente en matière
de protection des données si elle estime que ses
droits ont été violés à la suite du traitement de
données à caractère personnel la concernant.
O
2.5.3.Service compétent pour le traitement des demandes
d’accès (s’il y a lieu): P. 1 0 9 O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité

1081-3. Assistance d’urgence
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3. INFORMATIONS RELATIVES AUX SERVICES TIERS (TPS) ET AUTRES
SERVICES À VALEUR AJOUTÉE (LE CAS ÉCHÉANT)
3.1.
Description du fonctionnement et des
fonctionnalités du système TPS/service à valeur
ajoutée
 P. 1 0 3
3.2.
Tout traitement de données à caractère personnel
par l’intermédiaire du système TPS ou de tout autre
service à valeur ajoutée respecte les règles en
matière de protection des données à caractère
personnel prévues par les Directives 95/46/CE et
2002/58/CE.
O
3.2.1.
Base juridique pour l’utilisation du système TPS et/
ou de services à valeur ajoutée et pour le traitement
de données par l’intermédiaire de tels systèmes ou
services
Règlement
Général sur
la Protection
des Données
de l’Union
Européenne
3.3.
Le système TPS et/ou les autres services à valeur
ajoutée ne traitent des données à caractère
personnel qu’avec l’accord explicite de la personne
concernée (à savoir le ou les propriétaires du
véhicule).
O
3.4.
Modalités de traitement des données par
l’intermédiaire du système TPS et/ou d’autres
services à valeur ajoutée, y compris toute
information complémentaire nécessaire en ce qui
concerne la traçabilité, la surveillance et le
traitement des données à caractère personnel
 P. 1 0 3
3.5.
Le propriétaire d’un véhicule équipé d’un système
TPS eCall et/ou d’un autre service à valeur ajoutée
en plus du système eCall embarqué fondé sur le
numéro 112 a le droit de choisir d’utiliser le système
eCall embarqué fondé sur le numéro 112 au lieu du
système TPS eCall et de l’autre service à valeur
ajoutée.
O
3.5.1.Coordonnées de la personne à contacter pour les
demandes de désactivation du système TPS eCall S/O
Règlement d’exécution Annexe 1 PARTIE 3 Informations destinées
aux utilisateursConformité