Acura ILX 2018 Manuel du propriétaire (in French)

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Caractéristiques
Contrat de licence d’utilisation de l’application Honda
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEU R FINAL (LE « CONTRAT ») POUR CONNAÎTRE LES CONDITIONS RÉGISSANT
L’UTILISATION DU LOGICIEL INSTALLÉ SUR LE VÉHICULE HONDA OU A CURA (LE « VÉHICULE »), AINSI QUE LES APPLICATIONS, LES SERVICES, LES
FONCTIONS ET LE CONTENU FOURNI PAR LE BIAIS DU LOGICIEL (COLLECT IVEMENT DÉSIGNÉS « LES SERVICES »). LE FAIT D’UTILISER LE LOGICIEL OU LES
SERVICES SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DE CE CONTRAT. LE LOGICIEL EST DÉTENU (OU DÉTENU SOUS LICENCE), FOURNI ET/OU
EXPLOITÉ PAR AMERICAN HONDA MOTOR CO., INC., (« HONDA », « NOUS » OU « NOTRE »), DONT LE SIÈGE SOCIAL SE TROUVE AU 1919 TORRANCE
BLVD., TORRANCE, CA 90501. TOUTE RÉFÉRENCE À « HONDA » FAITE DANS CE CONTRAT INCLUT LA SOCIÉTÉ MÈRE DE HONDA ET SES SOCIÉTÉS
AFFILIÉES AINSI QUE LES REPRÉSENTANTS DÉSIGNÉS. LES SERVICES SO NT DÉTENUS (OU DÉTENUS SOUS LICENCE), FOURNIS ET/OU EXPLOITÉS PA R HONDA
OU UN FOURNISSEUR DE SERVICES TIERS (UN « FOURNISSEUR »). TOUTE RÉFÉRENCE À UN « FOURNISSEUR » FAITE DANS CE CONTRAT INCLUT LA
SOCIÉTÉ MÈRE DU FOURNISSEUR, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES REPRÉSENTANTS DÉSIGNÉS.
A. Description du logiciel. Le LOGICIEL inclut le logiciel, le micrologiciel et les produits similaires in stallés et exécutés sur le VÉHICULE pendant la
fabrication et mis à jour ensuite de temps en temps par HONDA, le propriétaire ou un concessionnaire HONDA agréé (un « CONCESSIONNAIRE »). Le
LOGICIEL permet d’accéder à et d’utiliser une grande variété de SERVICES, y compris, sans s’ y limiter, a) des applications, des services et du contenu HONDA
fournis par le biais du LOGICIEL (désignés co llectivement « SERVICES HONDA ») et b) des applications, des services et du contenu de FOURNISSEUR fournis
par le biais du LOGICIEL (dési gnés collectivement « SERVICES DU FOURNISSEUR »), dont chacun permet d’a ccéder à une variété d’informations, de médias,
de contenu et de services.
B. Droit de licence et propriété intellectuelle du LOGICIEL.
1. LOGICIEL. Ce CONTRAT donne droit à une licence non excl usive, limitée et révocable permettant d’utiliser le LOGICIEL et des SERVICES uni quement a)
tels qu’ils sont installés sur le VÉHICULE par HONDA, b) tels qu’ ils sont mis à jour sur le véhicule par HONDA, le propriétaire (seulement dans le respect des
directives fournies par HONDA) ou par un CONCE SSIONNAIRE et c) tel que cela est autorisé en vertu des conditions de ce CONTRAT
2. Services HONDA. Le LOGICIEL permet d’accéder à divers SERVICES HONDA. L’installation, l’activation ou l’utilisation des SERVICES HONDA peuvent
nécessiter l’acceptation de conditions, modalités et politiques de confidentialité supplémentaires applicables auxdits SERVICES HONDA (les « CONDITIONS
HONDA »). Le propriétaire reconnaît et admet que toute collecte, toute utilisation et tout partage des données générées par son VÉHICULE ou l’utilisation
de son VÉHICULE et que son utilisation des SERVICES HONDA sont assujettis au présent CONTRAT et à toute CONDITION HONDA supplém entaire qui
s’appliquerait spécifiquement auxdits SERVICES HONDA ou à la production de données. Les SERVICES HONDA peuvent collecter, utiliser et partager lesdites
données pendant que le proprié taire utilise le LOGICIEL.
■CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL
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à suivre
Caractéristiques
3. Logiciel libre. Le LOGICIEL et les SERVICES peuvent comp rendre un logiciel fourni sous licence à HONDA en vertu d’une licence gratuite ou libr e pouvant
régir la distribution de HONDA et l’utilisation du logiciel par le propriétaire. HONDA et les aute urs, concédants et distributeurs tiers dudit logiciel réfutent
toute garantie et toute responsabilité liée à une utilisation ou une dis tribution du logiciel. Si ledit logiciel est fourni selon des conditions qui diffèrent de
celles des licences gratuites ou libres applicables, ces conditions sont offertes par HONDA seule. Le présent manuel ou le LOGICIEL fournissent des
renseignements supplémenta ires concernant le logiciel gratuit ou libre intégré dans le LOGICIEL et les SERVICES.
4. Services du fournisseur. Il se peut que le LOGICIEL permette d’accéder à divers SERVICES DE FOURNISSE UR. L’installation ou l’utilisation de ces
SERVICES DE FOURNISSEUR peuvent nécessiter l’acceptation de conditions, modalités et politiques de conf identialité supplémentai res émises par le
FOURNISSEUR en question (les « CO NDITIONS DU FOURNISSEUR »). Le présent CONTRAT limite la manière dont il est possible d’installer et d’utiliser les
SERVICES DU FOURNISSEUR, mais il n’accorde pas de licence ni la permission d’utiliser lesdits SERVICES DE FOURNISSEUR. La permission d’utiliser les
SERVICES DU FOURNISSEUR est limi tée et assujettie à des conditions d’octroi de licence, des modalités et des limitations figura nt dans les CONDITIONS DU
FOURNISSEUR. Le propriétaire adme t que toute collecte, toute utilisation et tout partage des info rmations le concernant, ainsi que les pratiques de publicité
ciblée des FOURNISSEURS et l’utilisation qu’il fait des SERVICES DU FOURNISSEUR sont assujettis à la fois au présent CONTRAT et à toute CONDITION DE
FOURNISSEUR applicable. Les SERVICES DU FOURNISSEUR peuvent collecte r, utiliser et partager lesdites informations lorsque le pr opriétaire utilise le
LOGICIEL.
5. Limites de la licence et restrictions concernant l’utilisation.
a) Licence limitée.
Le propriétaire comp rend et accepte que le LOGICIEL et les SERVICES soient régis par une licence, non vendue, fournie au propr iétaire
uniquement dans le cadre d’une utilisation co nforme au présent CONTRAT et à toute CONDITION DE FOURNISSEUR applicable, et à tou t document
concernant le VÉHICULE mis à la disposition du propriétaire par HO NDA (toute « DOCUMENTATION »). HONDA et ses concédants de lic ences se réservent
les droits associés au LOGICIEL et aux SERVICES HONDA qui ne sont pas expressément accordés au propriétaire en vertu de ce CONTRAT. Les
FOURNISSEURS et leurs conc édants de licences se réservent les droits associés aux SERVICES DE FOURNISSEUR non expressément acco rdés au propriétaire
en vertu des CONDITIONS DE FOURNISSEUR applicables.
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Caractéristiques
b) Restrictions concernant l’utilisation. Les licences octroyées en vertu de ce CONTRAT ne permettent pas au propr iétaire d’utiliser le LOGICIEL ou des
SERVICES sur un appareil autre que le VÉHICULE. Les conditi ons régissant l’utilisation du LOGICIEL et des SERVICES supposent que le propriétaire renonce à :
6. Droits de propriété intellectuelle. Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au LOGICIEL et aux SERVICES, la DOCUMENTATION
d’appui et toutes les copies du LOGICIEL ou des SERVICES appartiennent à HONDA, aux FOURNISSEURS et à leurs fournisseurs ou con cédants. Le présent
CONTRAT n’accorde pas de droit en rapport avec une marque de commerce ou des marques de service de HONDA, des FOURNISSEURS ou d e leurs
concédants, sociétés affiliées ou fournisseurs. 1) copier, télécharger, distribue
r, modifier, publier, vendre, louer, louer par bail, prêter, autoriser sous licence, autoriser par sous-licence, réutiliser ou
créer des travaux dérivés du LOGICIEL ou de s SERVICES ou du contenu ou d’autres document s inclus dans le LOGICIEL ou les SERVICES, y compris sans
s’y limiter, les noms et logos de HONDA ou du FOURNISSEUR, ou t oute autre marque de commerce de HONDA ou des FOURNISSEURS, ou u tilisés en
association avec le LOGICIEL ou des SERVICES, excepté dans la me sure où cela est requis pour utiliser le LOGICIEL ou des SERVICES conformément au
présent CONTRAT, à toute CONDITION DU FOURNI SSEUR applicable et à la DOCUMENTATION;
2) accéder à ou utiliser le LO GICIEL ou des SERVICES d’une mani ère ou d’une autre prévue pour altérer ou compromettre le fonctionnement du LOGICIEL
ou des SERVICES ou interférer avec l’utilisation et la jouissance du LOGICIEL ou des SERVICES d’une quelconque autre personne;
3) accéder ou à essayer d’accéder à un système ou à un serveur sur lequel le LOGICIEL ou des SERVIC ES sont hébergés, ou à modifier ou altérer le
LOGICIEL ou des SERVICES d’ une manière ou d’une autre;
4) utiliser le LOGICIEL ou des SERVI CES à des fins contraires à la loi ou contrevenant aux droits d’un tiers;
5) utiliser le LOGICIEL ou des SERVICES en violation d’une règle du Code de la route, d’un règl ement ou d’une loi applicable, y compris, sans s’y limiter,
d’une loi ou d’un règlement régissant la distraction du conducteur;
6) contrevenir aux conditions du présent CONTRAT, à toute CONDI TION HONDA, à toute CONDITION DU FOURNISSEUR ou à d’autres modal ités,
conditions et politiques de confid entialité tiers applicables; ou
7) inverser l’ingénier ie, décompiler, désassembler, essayer de déduire le code source du LOGICIEL ou des SERVICES ou à autorise r d’autres personnes à
le faire, excepté et seulement dans la me sure où une telle initiative est expressément autorisée a) par la loi applicable nonob stant cette limite ou b) par
les conditions d’une licence de logi ciel gratuite ou libre applicable.
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Caractéristiques
7. Restrictions en matière d’exportation : Le propriétaire re connaît que le LOGICIEL et les SERVICES sont assujettis aux lois d’exportation des É.-U., de
l’Union européenne et d’autres juridictions. Le propriétaire consent à se conformer à toutes les lois internationales et nation ales applicables au LOGICIEL et
aux SERVICES, y compris aux règlements de l’administration américaine chargée des exportations, ainsi qu’aux restrictions visant l’utilisateur final,
l’utilisation finale et de destination émises par les É.-U. et d’autres gouvernements.
C. Fonctionnement du LOGICIEL
1. HONDA se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’accès du propriétaire au LOGICIEL et aux SERVICES, et leur utilisation, s’il s’avère que ce dernier
contrevient au présent CONTRAT ou si cela est raisonnablement jugé nécessaire par HONDA.
2. Éligibilité/Enregistrement/Activation.
Le LOGICIEL est mis à disposition et de stiné aux personnes qui a) ont atteint l’âge légal de la majorité dans leur zone
de résidence (et au moins l’âge de 18 ans) ou qui ont moins de 18 ans et qui possèdent un perm is de conduire valide délivré par la juridiction de leur zone
de résidence, et b) qui bénéfi cient d’un accès autorisé à un VÉHICULE compatible. Nous ne collectons pas sciemment des informations, y compris des
renseignements personnels, sur les enfants ayant moins de 13 ans. Si nous apprenons ou si l’on nous apprend que nous avons coll ecté des renseignements
personnels concernant un enfant de moins de 13 ans, nous prendrons immédiatem ent les mesures qui s’imposent pour supprimer les renseignements
concernés.
3. Utilisation des SERVICES DU FOURNISSEUR par le biais du LOGICIEL.
Certains SERVICES DE FOURNISSEUR mis à la disposition par le biais du LOGICIEL
peuvent supposer que le propriéta ire s’enregistre ou dispose d’un compte auprès du FOURNISSEUR et qu’il accepte les CONDITIONS DU FOURNISSEUR.
Toute utilisation des SERVICES DU FOURNISSEUR dans le LOGICIEL es t assujettie au présent CONTRAT et aux CONDITIONS DU FOURNISSEUR applicables.
HONDA n’exerce aucun contrôle sur les SERVI CES DU FOURNISSEUR en question et n’est pas responsable de la disponibilité, de la sécurité ou du contenu
desdits SERVICES, et l’inclusion de SERVICES DU FOURNISSEUR n’ implique pas une recommandation, l’approbation ou l’homologation par HONDA desdits
SERVICES. HONDA n’est pas responsable, directement ou indirectemen t, des dommages liés à ou découlant de l’utilisation que fait le propriétaire des
SERVICES DU FOURNISSEUR.
4. Liens renvoyant vers des sites tiers :
Le LOGICIEL peut fournir au propriétaire la possibilité d’accéder à des sites tiers et à du contenu tiers par le biais de
l’utilisation du LOGICIEL ou des SERVICES. Le contenu et les sites tiers ne sont pas du ressort de HONDA. HONDA n’est pas respo nsable, directement ou
indirectement, des sites Web tiers et de leur contenu ni des dommages liés à ou déco ulant de l’accès à ou de l’utilisation desdits sites web et contenu par
le propriétaire.
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Caractéristiques
5. Utilisation non autorisée et usage abusif. Le propriétaire est tenu de s’ assurer (ainsi que tout tiers autorisé) que l’utilisation qu’il fait du LOGICIEL et des
SERVICES demeure conforme au présent CONTRAT et à toutes les au tres CONDITIONS DE HONDA et CONDITIONS DE FOURNISSEUR applicable s. Le
propriétaire reconna ît et admet que toute utilisation du LOGICIEL ou des SERVICES réalisée par le biais de son VÉHICULE sera le fait de ses initiatives et que
HONDA et les FOURNISSEURS peuvent avoir confiance en lesdites initiatives. Le propriétaire c onsent à avertir HONDA immédiatement s’il soupçonne des
activités frauduleuses ou abusives impliquant le LOGICIEL ou de s SERVICES. Si le propriétaire informe HONDA d’une telle circons tance ou si HONDA
soupçonne une activité frauduleuse ou abusive, le propriétaire consent à coopérer avec HONDA dans le cadre d’une enquête pour fraude et d’util iser toutes
les mesures antifraude prescrites. Si le propriétaire n’informe pas HONDA immédiatemen t en pareil cas ou s’il ne coopère pas en vue d’utiliser des mesures
antifraudes, il sera considéré comme res ponsable de toutes les activités frauduleuses ou abusives associées à son VÉHICULE.
6. Mises à jour du LOGICIEL.
Le LOGICIEL et les SERVICES peuvent être mis à jour lorsque le VÉHICULE est entretenu par un CONCESSIONNAIRE ou à
distance, par liaison radio, par HONDA de temps en temps; les mises à jour en question peuvent avoir lieu avec ou sans autre av is ou sans consentement
ultérieur. Le LOGICIEL peut être mis à jour à la discrétion de HONDA et pour tout autre moti f, y compris, sans s’y limiter, pour installer un programme de
correction ou améliorer d’une manière ou d’une autre des fonctionnalités, la sécurité ou la stabilité du LOGICIEL ou des SERVIC ES. Toutes les mises à jour
se rapportant au LOGICIEL et aux SERVICES sont assujetties au présent CONTRAT et à toute autre CONDITION DE HONDA et CONDITION DE FOURNISSEUR.
7. Désinstallation, retrait et remplacement du LOGICIEL.
Le fait de remplacer le LOGI CIEL ou des SERVICES HONDA par un logiciel ou un micrologiciel non
fourni et installé par HONDA ou un CONCESSIONNAIRE rend toutes les représentations et garanties se rapportant au LOGICIEL, aux SERVICES HONDA et
aux fonctionnalités du VÉHICULE qui dépendent du LOGICIEL ou des SERVICES HONDA nulles et non avenues.
D. Notices d’emploi du LOGICIEL et avertissements
1. Informations sur la gé olocalisation du véhicule.
Le propriétaire reconnaît que son VÉHICULE peut êt re équipé de certaines fonctionnalités de circulation
et de cartographie. Les fonctionnalités de circulation collectent et transmettent automatiquement, par le biais de la technologie GPS, l’emplacement actuel
du véhicule (longitude et la titude), le sens de déplacement et la vitesse (« INFORMATIONS SUR LA GÉOLOCALISATION DU VÉHICULE ») à HONDA et aux
FOURNISSEURS. Les INFORMATIONS SUR LA GÉOLOCALISATION DU VÉHICUL E sont utilisées par HONDA et les FOURNISSEURS pour transmettre au
propriétaire des informati ons de navigation et de ci rculation, mais elles peuvent aussi êt re utilisées pour offrir d’autres SERVICES ou proposer des options
au propriétaire. HONDA n’utiliser a pas les INFORMATIONS SUR LA GÉOLOCALISATION DU VÉHICULE pour ses propres démarches commerciales et elle ne
fournira pas lesdites informations à des tiers non affiliés pour leurs propres besoins sans le cons entement exprès du propriéta ire.
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Caractéristiques
2. Imprécision potentielle des ca rtes et sécurité routière. Les cartes utilisées par ce système peuvent manquer de précision en cas de modifications apportées
aux routes, à la régulation de la circulation, aux itinéraires ou aux conditions routières. Toujours faire preuve de jugement et de bon sens avant de suivre
des itinéraires suggérés. Il ne faut pas suivre les suggestions d’itinéraire si cela ris que de provoquer une manœuvre dangereus e ou interdite, si cela risque
de placer le véhicule dans une situation dangereuse ou si cela di rige le véhicule dans une zone considérée comme dangereuse. Il ne faut pas se fier aux
fonctions de navigation incluses dans le système pour rejoindre de s services d’urgence. Tous les services d’urgence, tels que la police, les pompiers, les
hôpitaux ou les cliniques, ne se trouvent pas forcément dans la base de données cartographique des fonctions de navigation. Demander l’emplacement et
les itinéraires à une autorité municipale ou à un agent des services d’urgence. Le conducteur est responsable, en dernier lieu, de l’utilisation sûre du véhicule
et doit, par conséquent, évaluer s’il est sécuritaire de suivre les directions suggér ées. Les fonctions de navigation sont four nies à titre d’assistance
uniquement. Il appartient au conducteur de prendre des décisions en se basant sur l’ob servation des conditions locales et en respectant les règles de
circulation en vigueur. Les foncti ons de navigation ne doivent pas se substituer au jugement personnel. Les suggestions d’itiné raire proposées par le
LOGICIEL ou des SERVICES ne doivent en auc un cas remplacer un règlement du Code de la route, une évaluation personnelle de la s ituation ou la
connaissance des pratique s de conduite prudente.
3. Reconnaissance vocale :
Le propriétaire doit reconnaître et comprendre que HONDA et les FOURNISSEURS peuvent enregistrer, conserver et utiliser des
commandes vocales lorsque le conduc teur utilise les composants de reconnaissance vocale du LOGICIEL ou des SERVICES. Le proprié taire et tous les
utilisateurs et occupants du VÉHICULE a) a cceptent l’enregistrement et la conservation des comma ndes vocales pour appuyer des composants du système
de reconnaissance vocale, et b) exonèrent HONDA et les FOURNISSEU RS de toute réclamation, responsabilité et perte qui pourrait découler de l’utilisation
des commandes vocales enregistrées. Les erreurs de reconnai ssance sont inhérentes au processus de reconnaissance vocale. Il app artient au propriétaire de
surveiller les fonctions de reconna issance vocale incluses dans le système et de prendre en compte les erreurs éventuelles. HON DA et les FOURNISSEURS se
dégagent de toute responsabil ité en cas de dommages découlant des erreurs du processus de reconnaissance vocale.
4. Dangers liés à la distraction.
Certaines fonctions de navi gation peuvent nécessiter une saisie ou une configurati on (non vocales) manuelle. Tenter
d’effectuer un tel réglage ou de saisir des données en cours de conduite peut sérieu sement détourner l’attention du conducteur et provoquer un accident
ou d’autres conséquences graves; il se peut aussi que la possibilité d’entreprendre de telles interactions soit restreinte par une loi provinciale ou municipale,
loi que nul n’est censé i gnorer et qui doit être re spectée. Même de rapides coups d’œil occasionnels sur l’écran peuvent s’avérer dangereux si l’attention du
conducteur a été détournée de la conduite à un moment critique. Se garer et arrêter le véhicule en toute sé curité et conformément aux règles du Code de
la route avant d’accéder à une fonction du sy stème qui nécessite une attention prolongée. Ne pas trop monter le volume. Maintenir le volume sonore à un
niveau permettant d’entendre les bruits de la circulation extérieure et les signa ux d’urgence émis pendant la conduite. Le fait de conduire sans être capable
d’entendre ces sons peut provoquer un accident.
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Caractéristiques
E. Collecte et stockage d’informations
1. Collecte des informations, utilisati on, transmission et stockage des données. C onsentement à utiliser des données :
Le conducteur accepte que HONDA
et les FOURNISSEURS coll ectent et utilisent les données sur le conducteur, recueillies d’une ma nière ou d’une autre, dans le cadre des services de soutien
du produit associés au LOGICIEL ou de services connexes. Il se peut que HONDA partage de telles données avec des tiers, y compris, sans s’y limiter, des
FOURNISSEURS, des fournisseurs de logiciel tiers et de services, les sociétés affiliées et/ou leurs représentants désignés, dans le seul but d’améliorer les
produits ou pour offrir des services ou des technologies au client. HONDA, les fournisseu rs tiers de logiciel et de systèmes, les sociétés affiliées et/ou leurs
représentants peuvent divulgue r ces données à d’autres, mais pas sous une forme qui permettrait de vous identifier.
2. Stockage des informations.
Selon le type de système multimédia équi pant le VÉHICULE, certaines informations peuvent être stockées dans le but de
faciliter l’utilisation du LOGICIEL, y compris, sans s’y limiter, l’historique des recherches, l’hist orique des emplacements da ns certaines applications, les
destinations antérieures et sauvegardées, l’emplacement des cart es dans certaines applications, ainsi que les numéros de dispositif et les coordonnées.
a) Informations sur l’état du véhicule.
Le VÉHICULE peut, à distance, transmettre des informations concernant l’état et la santé du véhicule (« INFORMATIONS
SUR LE VÉHICULE ») à HONDA sans en informer le propriétaire. Le s INFORMATIONS SUR LE VÉHICULE peuvent renseigner sur l’état d’entretien et des
anomalies du VÉHICULE, qui est ét abli à partir des données de diagnostic du VÉHICULE , et inclure, sans toutefois s’y limiter, l ’état des portières et glaces
électriques, les données de durée de vie de la batterie, les données de charge de la batterie, la vitesse du VÉHICULE, la tempé rature du liquide de
refroidissement, la rotati on du compresseur d’air, la puissa nce de sortie, les codes d’avertissement, les codes d’anomalie, le volume de l’injection de
carburant et le régime du moteur en nombre de tours par minute. Les INFORMAT IONS SUR L’ÉTAT DU VÉHICULE peuvent être utilisées par HONDA à des
fins de recherche et de développement, da ns le but de fournir des SERVICES HONDA et des paramètres au propriétaire et pour pouvoir contacter ce dernier.
Les informations en question sont conserv ées uniquement pendant une période de temps nécessaire pour satisfaire à ces exigences.
b) Données de géolocalisation du VÉHICULE (hors navigation/carte).
Si le propriétaire opte pour des SERVICES basés sur la géolocalisation, les données de
géolocalisation du véhicule (latitude et lo ngitude) seront automatiquement transmises à HONDA et aux FOURNISSEURS par le VÉHICULE.
c) Le propriétaire comp rend que la saisie ou le téléchargement vers l’amont des informat ions vers le système multimédia du VÉHICULE ou le LOGICIEL ou
les SERVICES se font à ses propre s risques et que HONDA ne peut pas être tenue pour responsable en cas d’accès à des informatio ns personnelles ou autres
ou en cas d’utilisation non autorisé(e ) de ces informations. Toutes les informations téléchargées vers le LOGICIEL et des SERVICES peuvent être archivées sur
le système multimédia du VÉHICULE. Le propr iétaire doit savoir que la sécurité du système multimédia du VÉHICULE lui incombe en tièrement.
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Caractéristiques
F. AUCUNE GARANTIE. Le propriétaire co mprend et accepte que l’utilisation qu’ il fait du LOGICIEL et des SERVICES se fait à ses propres risques et qu’il est
le seul responsable en cas de dommages touc hant le système multimédia du VÉHICULE ou t out autre équipement, et en cas de perte de données pouvant
découler de l’utilisation qu ’il fait du LOGICIEL et des SERVICES. LE LOGICIEL ET LES SERVICES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » et « S ELON LA DISPONIBILITÉ »
SANS AUCUNE GARANTIE QUE CE SOIT (EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE). NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE
CONVENANCE À UN USAGE SPÉCIFIQUE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. HONDA ne garantit pas que le LOGICIEL ou les SERVICES répondront à vos
besoins, et elle ne gara ntit pas non plus que le LOGICIEL ou les SERVICES seront offerts sans interruption, en temps opportun, de manière sécurisée, sans
contrefaçon ni erreur. Le proprié taire comprend et accepte le fait qu’il est responsable de tous les coûts, frais et dépenses a ssociés à l’utilisation qu’il fait du
LOGICIEL ou des SERVICES. Les conseils ou les informations, transmis oralement ou par écrit, que le propriétaire reçoit en provenance de HONDA ou par le
biais du LOGICIEL ou des SERVICES sont fourni s à titre d’information seulement. Ils ne donnent pas lieu à une garantie qui n’est pas expressément définie
dans le présent document. Le propriétaire ne devrait pas se fier aveuglément à ces conseils ou informations. HONDA se dégage de toute responsabilité en
cas d’erreurs ou d’omissions touchant le LOGICIEL ou des SERVIC ES. HONDA ne garantit aucunement que l’utilisation, par le propriétaire, des informations
affichées sur le LOGICIEL ou les SERVICES, ou obtenues par le biais du LOGICIEL ou des SERVICES, ne contrevient pas aux droits d’un tiers. Toute décision
ou mesure prise par le propriétaire en tenant compte des informations ou du conte nu fournis par le biais de l’application s’applique à la seule discrétion et
aux propres risques du propri étaire. HONDA et les FOURNISSEURS se dégagent de toute responsabilité en cas d’application d’une t elle décision ou mesure.
Ils réfutent également toute responsabilit é quant à l’exactitude, l’exhaustivité, l’utilité ou la disponibilité d’un contenu ou des informations affichées,
transmises ou mises à dispos ition d’une quelconque autre manièr e par le biais du LOGICIEL ou des SERVICES. Comme certaines juri dictions ne permettent
pas l’exonération de certaines gara nties, il se peut que certaines exonérations mentionnées plus haut ne s’appliquent pas au propriétaire.
G. LIMITES DE RESPONSABILITÉ. Le propriétaire et HONDA renoncent chacun à des droits importants.
1. Limites de responsab ilité du propriétaire.
HONDA ne peut pas obtenir réparati on de la part du propriétaire en cas de dommages immatériels, indirects,
accessoires ou spéciaux, ni demander des honor aires d’avocat en rapport avec l’utilisation que le propriétaire fait du LOGICIEL ou des SERVICES HONDA.
HONDA RENONCE, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, À TOUTE RÉCLAMATION PORTANT SUR DES DOMMAGES AUTRES QUE DES
DOMMAGES-INTÉRÊTS COMPENSATOIRES DIRECTS, SELON LES LIMITES DÉFINIES DANS CE CONTRAT.
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Caractéristiques
2. Limites de responsabilité de HONDA et du FOURNISSEUR. Ni HONDA ni les FOURNISSEURS ne sont responsables à l’égard du propriétaire ou d’une autre
partie pour les dommages directs, indirects, imprévus, particuliers ou punitifs (y compris sans s’y limiter la perte de profit) en lien avec l’utilisation que le
propriétaire fait du LOGICIEL ou des SERVICES, même si HONDA ou les FOURNISSEURS sont conscients de la possibilité que de tels dommages se produisent.
Ces limites s’appliquent à toutes les réclamations, y compris, sans s’y limiter, aux réclam ations de nature contractuelle ou dé lictuelle (telles que la négligence,
la fiabilité du produi t et la responsabilité stricte). Lors qu’une juridiction ne permet pas l’ exonération ou la limite d’une responsabilité ment ionnée dans le
présent document, la responsabilité de HONDA se limite aux champs maximums prévus par la loi des États concernés. Si HONDA ou d es FOURNISSEURS
sont jugés responsables à l’égard du propriétaire pour une raison ou une au tre, le propriétaire reconnaît que la responsabilité globale de toutes ces parties
envers le propriétaire pour toute réclamati on se limite à dix dollars US (10 $ US). Ni HONDA ni un FOURNISSEUR n’auraient accep té de fournir le LOGICIEL
ou des SERVICES au propriéta ire si ce dernier n’avait pas acce pté cette limite de responsabilité. Ce montant constitue la seule et unique responsabilité de
HONDA et des FOURNISSEURS à l’égard du propriétaire, et il est paya ble sous forme de dommages-intérêts liquidés et non pas de pénalité. Sauf aux endroits
où la loi l’interdit, il n’est pas possible d’intenter une réclam ation contre HONDA ou un bénéficiaire tiers plus de deux ans après la naissance de la
réclamation. Nous nous déga geons de toute responsabilité concernant des interruptions touchant le LOGICIEL ou des SERVICES, peu importe la durée.
a) Dégagement de la responsabilité de HONDA et des FOURNISSEURS.
Pour le propriétair e et toute entité déposant une réclamation en son nom, le
propriétaire accepte de dégager HONDA, les FOURNISSEURS, leurs représentants respectifs , les directeurs et les employés, et chaque tiers bénéficiaire, de
toutes les réclamations, re sponsabilités et pertes liées au LOGICIEL ou aux SERVICES, y compris, sans s’y limiter, des réclamat ions portant sur des blessures
corporelles ou des dommage s matériels découlant de la défaillance totale ou partielle de s performances du LOGICIEL ou des SERVI CES, même si elle est
causée par ou basée sur la négligence, une faute lourde, la responsabilité stricte de s produits, la violation de la réglementation sur les pratiques
commerciales trompeuses, la mauvaise foi ou la violation de la garantie de notre part ou le mauvais fonctionnement du LOGICIEL ou des SERVICES DU
LOGICIEL. LE PROPRIÉTAIRE ACCEPTE DE RENONCER, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, À TOUTE RÉCLAMATION PORTANT SUR DES
DOMMAGES AUTRES QUE DES DOMMAGES-INTÉRÊTS COMPENSATOIRES DIRECTS, SELON LES LIMITES DÉFINIES DANS CE CONTRAT. PAR LA PRÉSENTE,
LE PROPRIÉTAIRE DÉGAGE HONDA ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE ET SE S CONTRACTANTS (Y COMPRIS DES TIERS FOURNISSANT L’ENSEMBLE OU UNE
PARTIE DU LOGICIEL OU DES SERVICES) DES RÉCLAMATIONS, DOMMAGES-I NTÉRÊTS, DÉPENSES ET RESPONSABILITÉS DÉCOULANT DE, OU LIÉS À, DES
BLESSURES, DOMMAGES OU PERTES TOUCHANT UNE PERSONNE (DÉCÈS INCL US) OU UN BIEN QUELCONQUE ET DÉCOULANT, EN TOUT OU EN PARTIE,
DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DE L’UTILISATION QUE LE PROPRIÉTAIRE FAIT DU LOGICIEL OU DES SERVICES.
H. Survie. Le propriétaire reconnaît que les limites de responsabilité et les indemnités prévues dans ce CONTRAT survivront même lorsque le CONTRAT sera
terminé. Ces limites de responsab ilité s’appliquent non seulement au propriétaire, mais aussi à quiconque utilise le LOGICIEL ou des SERVICES par le biais
du VÉHICULE, à quiconque formule une réclamation au nom du propriétaire et à toute réclamation faite par de la famille, des employés, des clients du
propriétaire ou d’autres personnes et survenant de ou en lien avec le VÉHICULE, le LOGICIEL ou des SERVICES.
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uuInformations générales sur la chaîne sonore uContrat de licence d’utilisation de l’application Honda
à suivre
Caractéristiques
I. Disponibilité/Interruption. Le LOGICIEL et certains SERVICES sont mis à disposition pa r le biais du système multimédia compatible du VÉHICULE lorsque
ce dernier est activé. Il se peut que certains SERVICES soie nt disponibles uniquement par le bi ais de l’appareil mobile compati ble du propriétair e lorsqu’il se
trouve dans la portée de fonctio nnement du VÉHICULE et d’un fournisseur de services sans fil. Il se peut que le LOGICIEL et que les SERVICES fassent l’objet
de limites ou d’interruptions de transmission, y compris, sans toutefois s’y li miter, à une obsolescence technique ou à une élimination progressive du
matériel, du logiciel ou du micrologiciel, à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule, requ is pour la transmission ou la récept ion de données. HONDA ne garantit
pas que le LOGICIEL, les SE RVICES ou une partie de ceux-ci seront disponibles en tout temps et dans toutes les zones. Le propriétaire reconnaît et admet
que HONDA n’est pas responsable de la dégradation des performances , des interruptions et des retards. Le propriétaire reconnaît que HONDA ne peut pas
être tenue pour responsable à son égard si le LOGICIEL ou des SERVICES ne sont pas disponibles dans un endroit donné. Si le LOGICIEL ou des SERVICES
ne sont pas disponibles dans un endroit prévu, le propriétaire admet que la seule solution consiste à cesser d’utiliser le LOGICIEL et les SERVICES.
J. SUPPORT DU PRODUIT : Le support du produit visant le LOGICIEL es t assuré par HONDA. Concernant le support du produit, veuillez vous reporter aux
instructions de HONDA fournies dans la DOCUMENTATION. Si vous avez des questions concer nant ce CONTRAT ou si vous souhaitez contacter HONDA
pour une tout autre raison, veuillez utiliser les coordonnées de HONDA figurant dans la DOCUMENTATION.
K. Résiliation et transfert.
1. Résiliation. Ce CONTRAT demeure en vigueur jusqu’à ce que le propriétaire ou HONDA la résilie. HONDA peut mettre un terme à ce contrat pour
quelque raison que ce soit, avec ou sans pr éavis. Les droits dont le propriétaire bénéficie en vertu de ce CONTRAT se terminent automatiquement sans
préavis de la part de HONDA si le propriétaire ne se conforme pas à une de s conditions prévues par le CONTRAT. Une fois le CONTRAT terminé, le
propriétaire doit cesser d’utiliser le LOGICIEL et les SERVICES.
2. Transfert : Le propriétaire peut transférer, de manière défi nitive, les droits dont il bénéficie en vertu de ce CONTRAT seulement dans le cadre d’une vente
ou d’un transfert du VÉHICULE, à condition qu’il ne conserve aucune copie, qu’il transfère l’ensemble du LOGICIEL et des SERVIC ES HONDA (y compris
toutes les pièces constituantes, le support et les documents imprimés et toute mise à jour éventuelle) et que le destinataire accepte les conditions de ce
CONTRAT. Le propriétaire accepte d’informer HONDA en cas de vent e ou
de
transfert du VÉHICULE. Pour contacter HONDA, veuillez utiliser les
coordonnées fournies dans la DOCUMENTATION.
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